Fiche technique. Il élaborera des documents permettant la distinction entre cours d'eau et fossés et en précisera les modalités d'entretien. naux non affermés ... sur les fonds communaux , en vertu de nos mandats délivrés d'après les états de ... Trouvé à l'intérieur – Page 25625 , nécessitee par le relèvement général des salaires et la hausse du prix des matériaux . Vidange de fosse septique : fréquence, calendrier et tarifs Prix d’une pompe de relevage de fosse septique . curage « Il nous a paru intéressant de montrer la prestation proposée par l’entreprise F2M de Roëzé-sur-Sarthe (72). Il constitue un entretien courant de la rivière par le riverain ou son ayant droit. Ca fait pas mal d'années qu'on cure les fossés pour différents AF du coin. Article 6 - Contenu des prix Les prix sont réputés complets. TRAVAUX DE CURAGE DE FOSSES, DE BUSAGE D’ENTREES, DE … CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)
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